Ajouter une pergola, un abri de jardin ou une piscine à votre maison, c’est allier confort et valeur. Toutefois, il est crucial de se familiariser avec les implications fiscales de ces embellissements. Ainsi, vous profiterez pleinement de votre espace tout en étant prêt à anticiper d’éventuelles conséquences fiscales.
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La taxe d’aménagement et les seuils de déclaration
Pour commencer, il est essentiel de connaître les seuils de déclaration pour chaque type d’aménagement extérieur. Une petite pergola non fermée n’aura ainsi aucun impact sur la taxe d’habitation ou la taxe foncière. En revanche, si votre pergola présente une superficie supérieure à 5 mètres carrés, une hauteur égale ou supérieure à 1,80 mètre et peut être fermée, elle sera considérée comme une véritable construction. Dans ce cas, vous devez effectuer une déclaration et payer la taxe d’aménagement, dont le taux varie d’une commune à l’autre.
- Pergola : Déclaration obligatoire si superficie > 5m² et hauteur ≥ 1,80m.
- Abri de jardin : Déclaration obligatoire si superficie > 5m² et hauteur ≥ 1,80m.
- Piscine : Déclaration obligatoire si elle ne peut être déplacée sans être démolie et est supérieure à 10m².
Il est aussi important de souligner qu’en fonction de la taille et de la nature de l’abri de jardin, l’obtention d’un permis de construire peut s’avérer nécessaire.
Les piscines doivent être déclarées, qu’elles soient enterrées ou hors-sol, si elles ne répondent pas à ces critères. En cas de non-déclaration aux autorités fiscales, l’amende peut aller de 1 200 € à 6 000 € par mètre carré ou être de 300 000 € selon l’article L480-4 du code de l’urbanisme. En cas de récidive, vous pouvez également encourir jusqu’à 6 mois de prison.
L’incidence sur la taxe foncière et la taxe d’habitation
En ce qui concerne l’impact des aménagements extérieurs sur les taxes locales, il existe quelques principes clés à garder à l’esprit. Par exemple, une piscine de plus de 10 mètres carrés augmentera en moyenne le montant de votre taxe foncière de 5% à 10%, selon le fisc cité par Le Figaro. Pour vous aider à déterminer le montant de la taxe d’aménagement que vous devez payer, vous pouvez utiliser un simulateur.
Pour ce qui est de la taxe d’habitation, elle dépend principalement de la valeur locative cadastrale du logement, calculée à partir de la superficie habitable et des éléments d’équipement et de confort. Ainsi, plus votre maison comporte d’aménagements extérieurs et de surfaces annexes, plus la taxe d’habitation sera élevée.
Conseils pour réduire l’impact fiscal des aménagements extérieurs
- Optez pour des installations mobiles et démontables, comme une pergola légère ou une piscine hors-sol;
- Faites appel à un professionnel pour étudier les possibilités d’aménagement en fonction de votre situation fiscale;
- Renseignez-vous sur les aides financières locales pour la réalisation de certains travaux, qui peuvent compenser les coûts d’investissement et les taxes associées.
Conclusion : anticiper et bien se renseigner
En somme, il est crucial d’être conscient des implications fiscales liées à vos aménagements extérieurs avant de vous lancer dans les travaux. Si vous êtes prudent, planifiez correctement et faites preuve de diligence dans vos déclarations aux autorités fiscales, vos installations pourront apporter confort et valeur ajoutée à votre maison sans conséquences négatives imprévues.
N’hésitez pas à consulter un expert en fiscalité locale pour obtenir des conseils personnalisés sur votre projet d’aménagement extérieur, afin de tirer le meilleur parti de votre investissement tout en respectant vos obligations fiscales.
Hari est une rédactrice spécialisée dans le domaine du jardinage, passionnée par les plantes et leur entretien. Grâce à ses connaissances approfondies, elle offre des conseils précieux et des astuces pratiques pour créer et maintenir de magnifiques jardins florissants.